Déposée par voie électronique le 26 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLANETE TORTUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « C CAPTAIN TORTUE GROUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-42 du 18 octobre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLANETE TORTUE domicilié(e) 675 rue Pierre-Simon Laplace, BP 429 - 13591 - AIX-EN-PROVENCE CEDEX 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 930 545 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Mme. Valérie DOREY domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque C CAPTAIN TORTUE GROUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035300.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLANETE TORTUE, Société par actions simplifiée - 675 rue Pierre-Simon Laplace, BP 429 - 13591 - AIX-EN-PROVENCE CEDEX 3 - France - SIREN 497930545
TMARK Conseils, Mme. Valérie DOREY - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42
Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46
Cuir et imitations du cuir ; peaux d`animaux ; malles et valises ; mallettes pour documents ; sacs à dos, sacs à main, sacs d`écoliers, sacs de sport ; sacs de plage, de voyage, à provisions, trousses et coffres de voyage, cartables ; portefeuilles, porte-documents, porte-monnaie non en métaux précieux, étuis pour clés (maroquinerie) ; serviettes (maroquinerie), porte-cartes (portefeuilles) ; parapluies, parasols et cannes, cannes-sièges ; sacs (enveloppes, pochettes) en cuir pour l`emballage ; sacoches pour porter les enfants ; écharpes pour porter les bébés ;
Vêtements ; chaussures (à l`exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; lingerie de corps, sous-vêtements, peignoirs, peignoirs de bain, maillots de bains, pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, tee-shirts, pull-overs, vestes, manteaux, chemises, layettes, cravates, bonnets, foulards, châles, ceintures (habillement), gants, (habillement) ; écharpes, gilets, vêtements imperméables, chapeaux, casquettes, chaussettes, bas, collants, sandales, pantoufles, bottes ; costumes ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ;
Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; services d`abonnement à des journaux ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnements à un service de radio téléphonie, à un service de radio messagerie ; services d'abonnement à des services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre fournisseur d`accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d`abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; services d`abonnement à des services télématiques à des services de transmission de données par voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d`accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; gestion et supervision administratives de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; agences d`import-export ; agences d`information commerciale ; ventes aux enchères ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d`expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; services de vente au détail, par correspondance, par moyens électroniques, par Internet des produits d`habillement et d`articles de maroquinerie ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, de produits de grande consommation dans les domaines de l'habillement, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la décoration intérieure et extérieure, de l'aménagement et de l'équipement de la maison, de produits de beauté et de soin, d'articles de sport, de jeux et jouets, d'articles de maroquinerie, d'articles de papeterie, de produits textiles, d'articles de mercerie, de produits de l'imprimerie ; organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles ; organisation de présentations commerciales liées à l`achat et à la vente de produits.
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